Le conseil d'Institut de l'IAE Nantes - Économie & Management
L’IAE Nantes - Institut d'Économie et de Management est administré par un Conseil élu et composé de 30 membres représentants des personnels enseignants-chercheurs, enseignants et chercheurs, des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers et de service, des usagers (étudiants, doctorants) et de personnalités extérieures. Il définit le programme pédagogique et le programme de recherche de l’institut dans le cadre de la politique d’établissement dont il fait partie et de la réglementation nationale en vigueur. Il donne son avis sur les contrats dont l’exécution le concerne et sur la répartition des emplois. Il est consulté sur les recrutements. Le Conseil exerce les compétences administratives, financières, pédagogiques et scientifiques concernant l’Institut, sous réserve des compétences propres de Nantes Université et du Pôle auquel il est rattaché.
Les membres
Élections du 21 novembre 2023
Président du conseil : Christian Le Cornec
Collège A - Professeurs
- Céline GALLEN
- Benoît JOURNÉ
- François-Charles WOLFF
Collège B - Autres Enseignants
- Corinne BAGOULLA
- Georgina GONZALEZ-HEMON
- Léo LE MENER
- Laëtitia MONNIER-SENICOURT
- Nicolas RAUTUREAU
Collège Personnels BIATSS
- Céline BROCHU
- Hasan GUNDOG
- Sandrine HERMELIN
- Monique JARNOUX
- François MIGNOT
Collège Usagers
- Mounir AIT OUARABI
- Sara BOUKERMA
- Jules LORENZINI
- Maria MANUKYAN
- Max RIVET
- Hamza EL BAHRI (suppléant)
- Jahlys LEFFONDRE (suppléante)
- Maïwenn LOIZEAU (suppléante)
Collège Personnalités extérieurs
- Jean-Yves GALERNE, FBF
- Frédéric POULAIN, CCI
- Céline RIGAUD, ANDRH
- Arnaud RIVIERE, DFCG
- Capucine BESNOUIN
- Frédéric CHAUCHET
- Alban GUNSBURGER
- Christian LE CORNEC
- Samuel LE QUERE
- Guillaume TASSEL
Président du conseil : Christian Le Cornec
Compétences
Conformément à l’article L713-9 du Code de l’éducation, le Conseil d’institut définit le programme pédagogique et le programme de recherche de l’institut ou de l’école dans le cadre de la politique d’établissement dont il fait partie et de la réglementation nationale en vigueur. Il donne son avis sur les contrats dont l’exécution le concerne et soumet au Conseil d’institut de l’établissement la répartition des emplois. Il est consulté sur les recrutements.
Le Conseil exerce les compétences administratives, financières, pédagogiques et scientifiques concernant l’Institut, sous réserve des compétences propres de Nantes Université et du Pôle auquel il est rattaché. A ce titre :
Le Conseil exerce les compétences administratives, financières, pédagogiques et scientifiques concernant l’Institut, sous réserve des compétences propres de Nantes Université et du Pôle auquel il est rattaché. A ce titre :
- Il définit la stratégie de l’Institut en matière de pédagogie, d’enseignement et de recherche ;
- Il définit le programme pédagogique, après consultation du Conseil pédagogique et du Conseil scientifique et dans le cadre de la politique de Nantes Université. Le programme de recherche de l’Institut est partagé avec le laboratoire de recherche LEMNA ;
- Il délibère sur la détermination des méthodes pédagogiques, des modalités de contrôle et de vérification des connaissances et des compétences, dans le respect des règles communes approuvées par le Conseil académique de Nantes Université ;
- Il prend toutes dispositions d’ordre général relatives à l’organisation des études et aux modalités d’aménagement des formations ;
- Il donne son avis sur les tarifs d’inscription appliqués dans le cadre de la réglementation en vigueur ;
- Il vote le budget de l’Institut et le soumet à l’approbation du Conseil d’administration de Nantes Université ;
- Il détermine les besoins de l’Institut en matière de ressources humaines, de locaux, et de toutes autres ressources nécessaires à l’exercice de ses missions ;
- Il soumet au Conseil de Pôle la répartition des emplois qui lui sont affectés, par application de l’article 14 des statuts de Nantes Université ;
- Il transmet au Conseil de Pôle et au Conseil d’administration de Nantes Université les demandes de postes accompagnées des profils ;
- Il donne son avis sur les recrutements et les nominations ;
- Il liste les fonctions et responsabilités ouvrant droit à prime et leur montant concernant les enseignants-chercheurs et enseignants exerçant au sein de l’Institut avant de les transmettre au président de Nantes Université ;
- Il se prononce sur la répartition des obligations de service des enseignants-chercheurs et enseignants affectés à l’Institut, en s’appuyant sur l’avis du comité de direction si nécessaire ;
- Il donne son avis sur les contrats et les conventions dont l’exécution le concerne dans le cadre de la politique de partenariats de l’Institut ;
- Il se prononce sur le contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens interne ;
- Il élit son président ;
- Il élit son directeur ;
- Il élabore et modifie ses statuts.
Composition
Le Conseil d’institut est composé de 30 membres élus ou désignés dont la répartition est fixée conformément à l’article répartis comme suit :
Collège B : 5 autres enseignants-chercheurs, enseignants et personnels assimilés
titulaires ou contractuels
4 représentants et 4 suppléants
Le directeur de l’Institut, le secrétaire général et les membres du comité de direction assistent au Conseil d’institut en tant qu’invités permanents, avec voix consultatives s’ils ne sont pas membres élus.
Le Conseil d’Institut et le directeur se réservent la possibilité d’inviter toute autre personne dont la compétence pourrait être utile aux débats.
20 membres élus
10 membres élus parmi les enseignants, enseignants-chercheurs et assimilés
Collège A : 5 professeurs et personnels assimilésCollège B : 5 autres enseignants-chercheurs, enseignants et personnels assimilés
titulaires ou contractuels
5 membres élus parmi les usagers
2 étudiants en licence, 2 étudiants en master et 1 en doctorat.5 membres élus parmi les personnels administratifs et techniques
Personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers et de service affectés à l’Institut, titulaires ou contractuels10 membres désignés
4 personnalités représentant des activités socio-économiques ou des collectivités territoriales, désignées par les institutions ou organismes,4 représentants et 4 suppléants
6 personnalités sont désignées en fonction de leurs compétences particulières par le Conseil à titre personnel.
Le respect de l’obligation d’assurer la parité entre les femmes et les hommes s’apprécie sur l’ensemble des personnalités extérieures siégeant au sein du conseil.Le directeur de l’Institut, le secrétaire général et les membres du comité de direction assistent au Conseil d’institut en tant qu’invités permanents, avec voix consultatives s’ils ne sont pas membres élus.
Le Conseil d’Institut et le directeur se réservent la possibilité d’inviter toute autre personne dont la compétence pourrait être utile aux débats.
Durée du mandat
La durée des mandats des membres élus du Conseil est de quatre ans, à l’exception des usagers qui sont élus pour deux ans.
Les personnalités extérieures sont désignées pour une durée de quatre ans.
Les membres du Conseil sont rééligibles ou renouvelables. Le mandat des membres du Conseil débute à la date du premier Conseil qui suit les élections.
Lorsqu’un membre élu perd en cours de mandat la qualité au titre de laquelle il a été élu, ou lorsque son siège devient vacant, il est remplacé par le candidat de la même liste, non élu, ayant obtenu le plus de voix, pour la durée du mandat restant à courir. En cas d’impossibilité, il est procédé à un renouvellement partiel dans un délai maximum de 6 mois.
Les personnalités extérieures sont désignées pour une durée de quatre ans.
Les membres du Conseil sont rééligibles ou renouvelables. Le mandat des membres du Conseil débute à la date du premier Conseil qui suit les élections.
Lorsqu’un membre élu perd en cours de mandat la qualité au titre de laquelle il a été élu, ou lorsque son siège devient vacant, il est remplacé par le candidat de la même liste, non élu, ayant obtenu le plus de voix, pour la durée du mandat restant à courir. En cas d’impossibilité, il est procédé à un renouvellement partiel dans un délai maximum de 6 mois.
Documentation
Accès restreint (sur authentification)
- Les statuts (votés en conseil du 13 décembre 2022)
- Les compte-rendus de conseil
Calendrier
- 12 décembre 2023
- 19 mars 2024
- 18 juin 2024
Autres instances
Mis à jour le 22 décembre 2023.